Titre : |
Le droit de la responsabilité hospitalière : Principes généraux et jurisprudences |
Type de document : |
Livre |
Auteurs : |
Caroline Lantero, Auteur |
Editeur : |
Éditions du Papyrus |
Année de publication : |
2012 |
Collection : |
SANTE |
Importance : |
385 p. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-87603-235-4 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
DROIT ; HOPITAL ; DROIT HOSPITALIER ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE JURIDIQUE ; INDEMNISATION ; SERVICE PUBLIC
|
Résumé : |
À l'usage de ceux qui, comme l'auteure, utilisent les principes issus de la jurisprudence administrative, dans leurs études ou dans leur pratique professionnelle, il a principalement vocation à recenser les arrêts et jugements en reproduisant leur contenu.
Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les considérants des arrêts historiques uniquement disponibles dans le recueil Lebon, des arrêts publiés et non publiés, ainsi que certains jugements de juges du fond dont la portée illustrative paraît pertinente ou est en l'état la seule disponible.
Au-delà de ce recensement et de son articulation, l'oeuvre du juge administratif est analysée autour de deux grands axes que constituent les conditions d'engagement de la responsabilité hospitalière et la réparation des préjudices.
Mais l'analyse porte également et nécessairement sur la solidarité nationale et sur la présentation introductive des particularités propres au service public hospitalier face à son juge. |
Localisation : |
DOCUMENTATION |
Le droit de la responsabilité hospitalière : Principes généraux et jurisprudences [Livre] / Caroline Lantero, Auteur . - Éditions du Papyrus, 2012 . - 385 p.. - ( SANTE) . ISBN : 978-2-87603-235-4 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
DROIT ; HOPITAL ; DROIT HOSPITALIER ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE JURIDIQUE ; INDEMNISATION ; SERVICE PUBLIC
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Résumé : |
À l'usage de ceux qui, comme l'auteure, utilisent les principes issus de la jurisprudence administrative, dans leurs études ou dans leur pratique professionnelle, il a principalement vocation à recenser les arrêts et jugements en reproduisant leur contenu.
Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les considérants des arrêts historiques uniquement disponibles dans le recueil Lebon, des arrêts publiés et non publiés, ainsi que certains jugements de juges du fond dont la portée illustrative paraît pertinente ou est en l'état la seule disponible.
Au-delà de ce recensement et de son articulation, l'oeuvre du juge administratif est analysée autour de deux grands axes que constituent les conditions d'engagement de la responsabilité hospitalière et la réparation des préjudices.
Mais l'analyse porte également et nécessairement sur la solidarité nationale et sur la présentation introductive des particularités propres au service public hospitalier face à son juge. |
Localisation : |
DOCUMENTATION |
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